Sept français sur dix ont un jardin, mais combien savent exactement ce qu'il est permis de faire ou de ne pas faire dans cet écrin vert privilégié ? Entretien, hauteurs de tailles, distances de plantation, horaires de jardinage, nuisances sonores, utilisation de produits phytosanitaires, servitudes... Qu'en est-il des diverses contraintes et obligations légales que le jardin nous impose ? Nous vous répondons point par point dans ce sujet pour ne pas se fâcher avec ses voisins ni devenir un hors la loi qui s'ignore.
La gestion des déchets verts : écobuage et déchetteries
Le brûlage des déchets verts à l'air libre est strictement interdit en France depuis le 1ᵉʳ janvier 2014, en vertu de l'arrêté ministériel du 18 avril 2013. Cette interdiction vise à réduire la pollution de l'air et les risques d'incendie. Pour les particuliers, on ne peut plus le faire depuis 2020. Les déchets verts doivent être compostés, broyés ou déposés en déchetterie, à l'exception des zones rurales très isolées, sans déchetterie à proximité. Plus de détails dans Brûler les déchets verts que dit la loi ?
De plus en plus de communautés de communes proposent de valoriser gratuitement les déchets par des sessions de broyage une à deux fois par an. Cela permet, quand on dispose d'une remorque mais pas de broyeur, de venir avec ses branches et de repartir avec son BRF !
En la matière, respect de l'environnement oblige, les règles évoluent au fil des années, notamment dans le cadre européen. Il convient donc de rester informé sur le site du Ministère de la Transition écologique des règles les plus à jour. Un préfet de région peut également règlementer l'usage de feu par dérogations, à vérifier auprès de votre mairie ou préfecture.
Si vous constatez une réelle gêne par un voisin qui abuse de l'écobuage, vous pouvez contacter la mairie pour le signaler. Les amendes sont dissuasives (environ 750 euros).
Les distances de plantation en limite de propriété
Les distances de plantation sont régies par l'article 671 du Code civil. Un espacement minimum est obligatoire dans la plantation des arbres et arbustes en limite de propriété : on impose au moins 0,50 m pour les arbres et arbustes de moins de 2 mètres de haut (entendre : qui atteindront 2 m à l'âge adulte, c'est le cas des haies notamment), et au moins 2 mètres de distance entre des arbres et arbustes de plus de 2 mètres de haut (à maturité). Ceci évite des gênes pour le voisin, notamment au niveau de l'ombre portée.
Cette distance se calcule depuis le milieu du tronc jusqu'à la limite séparative de propriété avec le voisin. C'est un sujet sensible, car un voisin est tout à fait dans son droit en exigeant que vous déplantiez vos arbres ou arbustes si cette distance de plantation n'est pas respectée. Il peut recouvrir des dommages et intérêts... En cas de litige sur les limites de propriété, il vous faudra faire appel à un géomètre.
N.B. : dans certains cas (forte densité d'habitations ou lotissements, cette règle est assouplie ou bien encore plus restrictive). Il convient donc de bien connaître son règlement de copropriété et de contacter le service environnement et espaces verts de sa mairie.
L'entretien : horaires de jardinage, tailles et débrousaillage
1- Les horaires de jardinage
En France, les horaires de jardinage sont strictement réglementés par la loi et le conseil national du bruit du ministère de l'Environnement. Ils ont été mis en place pour minimiser les nuisances sonores susceptibles de déranger les résidents aux alentours. Ces horaires varient en fonction des jours. Les travaux de jardinage utilisant des outils bruyants (broyeurs, tronçonneuses, tondeuses thermiques, taille haie, etc.) sont généralement autorisés : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30, le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, et le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h. Ces horaires peuvent légèrement varier selon les communes. Il est donc toujours préférable de vous renseigner auprès de votre mairie avant d'entreprendre vos travaux de jardinage.
N.B. : cette régulation concerne également tout autre type de bruit provoquant une nuisance sonore importante, comme des travaux à votre domicile.
2- La réglementation sur les tailles d'arbres, d'arbustes et de haies
La taille des arbres, arbustes et haies est réglementée pour tout propriétaire ou gestionnaire de terrain pour des raisons de sécurité et de respect des voisins.
- Les haies
Il est important de faire preuve de civilité envers votre voisinage en maintenant vos haies à une taille acceptable, notamment pour ne pas procurer un ombrage trop présent sur le jardin voisin. Les haies doivent être taillées de manière à ne pas dépasser 2 mètres de hauteur, c'est l'article 671 du Code civil qui le dit. Selon l'emplacement de votre propriété et des règlements locaux en vigueur, vous devrez limiter encore la hauteur de vos haies. Certaines villes imposent en effet des restrictions strictes concernant la taille des plantations pour garantir une visibilité appropriée ou pour éviter tout danger potentiel, spécifiquement aux coins de rue et aux abords de ronds-points.
Il est recommandé de discuter avec son voisin avant d'effectuer des tailles importantes, surtout si les arbres ou arbustes sont en mitoyenneté. Un accord à l'amiable permet bien souvent d'éviter des conflits futurs.
Dans un contexte de protection de la nidification des oiseaux, il est par ailleurs recommandé de ne pas tailler ses haies et arbustes entre le printemps et le début de l'été. Je vous laisse lire l'excellent article d'Oliver à ce sujet "Ne taillons pas les haies entre le 15 mars et fin juillet !".
- Les arbres
En France, il n'existe pas de réglementation nationale spécifique concernant la hauteur maximale des arbres dans les jardins privés. Cependant, si un arbre empiète sur le bien d'autrui, il peut y avoir des restrictions et un voisin peut vous demander de couper ses branches dépassant. L'obstruction d'une vue par des arbres ou arbustes a déjà fait l'objet de recours au tribunal, en tant que trouble anormal de voisinage (il faut que la vue soit dégagée à l'initial et ayant un caractère d'exception).
De plus, certains arbres classés remarquables bénéficient d'une protection spécifique, en raison de leur valeur patrimoniale, paysagère, historique ou écologique. Ils ne peuvent pas être coupés, abattus ou taillés sans autorisation préalable.
Pour protéger un arbre, des réflexions ont porté sur un statut particulier à lui accorder, et on peut ainsi aujourd'hui inscrire un arbre en tant qu’Espace Boisé Classé (EBC) dans le Plan Local d’Urbanisme (PLU). Dans ce cas, l’arbre ne pourra pas être abattu sans autorisation, sauf s’il est dangereux. Le texte du code de l'urbanisme qui permettait à l'origine de protégerles seules surfaces boisées, essentiellement forestières, autorise désormais de protéger un parc, une haie, un alignement et même un arbre isolé. En savoir plus dans l'Article L130-1 du code de l’urbanisme.
- Les arbustes
Tout comme les arbres, il n'existe généralement aucune restriction légale quant à la taille qu'un arbuste peut atteindre. Néanmoins, si un buisson devient envahissant ou pose problème aux voisins ou au public en général, des mesures doivent être prises pour le contenir.
3- Le débroussaillage
Il existe bel et bien des obligations légales de débrousaillage en France selon la région.
Le débroussaillage est toujours recommandé, mais il est obligatoire dans certaines zones à risque d'incendie, notamment dans le sud de la France. Les propriétaires doivent maintenir une distance de sécurité entre leur propriété et les zones boisées. Les règles spécifiques varient selon les départements, mais en général, une bande de 50 mètres autour des habitations, dépendances et piscine doit être débroussaillée (suppression des herbes sèches, branchages, feuilles, et élagage). Cette distance de sécurité est parfois portée à 100 mètres, ce qui peut signifier que l'on doit venir débroussailler chez un voisin qui s'y soustrairait (voir l'Article R131-14 du code civil). À toujours vérifier auprès de votre commune. Le débrouissallage sera entrepris idéalement en période hivernale.
Pascale aborde ce sujet dans Mon voisin n'entretient pas son jardin : que faire ?
Y a-t-il une différence entre un jardin mitoyen ou pas ?
Oui ! Pour les haies situées entièrement sur votre propriété, vous avez plus de liberté concernant la taille et l'entretien. Vous pouvez tailler les haies selon vos préférences esthétiques et pratiques. Vous devez par contre absolument tenir compte de la sécurité des passants, en élaguant votre haie ou vos arbres vieillissants, pour éviter que des branches ne tombent sur la voie publique. Même sans mitoyenneté, il est important de respecter les réglementations environnementales, spécifiquement en ce qui concerne les périodes de nidification des oiseaux. Il est donc interdit de tailler les haies pendant certaines périodes de l'année pour protéger la faune.
Les nuisances sonores et olfactives
Jardinage à pas d'heures, soirées festives du samedi, garden-parties ou barbecue tous les dimanches… est-ce possible et sans limitation de décibels ou de durée ?
Les nuisances sonores sont régies par le Code de la santé publique. Selon la réglementation, vous ne pouvez utiliser des équipements bruyants que pendant les heures autorisées par votre mairie. En outre, "les équipements ne doivent pas émettre plus de 95 décibels (dB) à une distance de deux mètres."
Les travaux bruyants doivent donc respecter les horaires mentionnés plus haut. En cas de non-respect, les voisins peuvent porter plainte auprès de la mairie, la gendarmerie ou de la police pour tapage diurne (ou nocturne). S'en suit un avertissement, puis amende de 68 euros à la clé, qui montera à 180 euros si elle n'est pas honorée dans les 45 jours. À bon entendeur...
Les animaux de compagnie doivent être gardés sous contrôle pour éviter les nuisances sonores et les dégâts aux propriétés voisines. Des aboiements répétés peuvent d'ailleurs être considérés comme des nuisances sonores. Pour les troubles de voisinage abusifs ou anormaux, il existe des règles selon qu'il s'agisse de nuisances de jour ou de nuit : consultez le site service public Troubles de voisinage | Service-Public.fr.
La pollution lumineuse est quant à elle rarement le fait de jardins privés. Les éclairages seront cependant orientés de préférence vers le sol, et éteints pendant la nuit pour éviter tout sur-éclairage. Un propriétaire est tenu par ailleurs de mettre en place des points lumineux au-dessus de chaque point d’entrée principale, déclenchés par un détecteur de présence ou un interrupteur. Pour en savoir plus sur ce point particulier, je vous invite à lire les recommandations de l'OFB (Office français de la biodiversité) et les conseils d'Olivier dans Pourquoi et comment diminuer la pollution lumineuse dans son jardin ?
Usage du barbecue : cela dépend !
Oui, son usage est autorisé dans la grande majorité des cas, mais là encore, certains départements ou communes l'interdisent l'été en raison du risque d'incendie. Certaines copropriétés, certains lotissements n'autorisent que l'usage de barbecues électriques ou à gaz. Vérifiez bien que vous pouvez utiliser votre vieux barbecue au charbon de bois avant de préparer vos brochettes !
Le barbecue n'est à ce jour pas considéré comme un trouble de voisinnage, sauf dans des cas jugés abusifs. À nouveau, respect du voisinage et bon sens prévaut, tant dans l'emplacement de l'appareil (à éloigner de la clôture) que dans la fréquence des barbecues et leur durée.
Et les feux d'artifice ? Utilisés dans un jardin privé, les produits pyrotechniques accessibles aux particuliers (normes F2/C2 et F3/C3) n'exigent pas d'autorisation préalable de la mairie ; ils sont néanmoins interdits aux moins de 18 ans. En raison du fort risque d'incendie pour des non-professionnels, certaines municipalités ou préfectures l'interdisent. Renseignez-vous bien au préalable auprès de votre mairie avant de tirer votre feu d'artifice, vérifiez que votre assurance multirisque habitation vous couvre bien, achetez des produits estampillés avec la norme CE et... prévenez vos voisins !
Arrosage en période de sécheresse
Nous avons désormais pris l'habitude de composer avec les restrictions d'eau lors d'épisodes caniculaires. Mais les nappes phréatiques ne sont pas toutes impactées de la même façon sur notre territoire. Pour connaitre l'état des nappes dans sa région, reférez vous au site vigieeau.gouv.fr, constamment mis à jour. Suivez aussi les arrêtés préféctoraux communiqués par votre mairie, qui stipulent quatre niveaux d'alerte (de la limitation de l'arrosage suivant certains horaires à son interdiction pure et simple). Dans tous les cas, on s'abstient de laver sa voiture et remplir sa piscine, a minima, dans ces périodes critiques pour l'environnement. Les amendes peuvent s'élever jusqu'à 1500 euros !
Lire aussi notre article Restriction d'eau et arrosage, comment gérer la crise au jardin ? - Blog Promesse de fleurs
Bambous, plantes invasives
Certaines plantes invasives ou exotiques sont interdites en France. La Cortaderia, la fameuse herbe de la pampa, en est un bon exemple, tous comme certaines plantes de bassin. La liste des espèces concernées est disponible sur le site du Ministère de la Transition écologique. Non considérés comme invasifs mais très envahissants, les bambous traçants, dont les Phyllostachys, doivent être plantés avec des barrières anti-rhizome pour éviter leur propagation.
Olivier vous explique les différences en plante invasive et plante envahisssante !
Ramassage des fruits
Un sujet connu, bon toutefois à rappeler ici ! Le Code civil nous éclaire à nouveau sur un arbre fruitier voisin dont les branches empiettent chez soi : on ne peut, conformément à l'article 673, ne ramasser que les fruits tombés à terre d'un arbre en limite de propriété. Il est donc interdit de cueillir des fruits encore sur les branches, même s'ils sont à porté de main, qui s'assimilerait à du vol. Vous pouvez donc demander à votre voisin, en cas d'arbre empiettant trop sur votre terrain et de gêne de fruits tombant en trop grand nombre, de tailler les branches en question (c'est lui seul qui a le droit de le faire, toujours conformément au même article).
Sur une haie mitoyenne fruitière, c'est plus simple car les fruits (...et les fleurs) appartiennent à chacun, de son côté. Vous pouvez donc en récolter la moitié.
Les règles sur les aménagements de jardin : constructions paysagères et structures
Comme le bâtiment, le jardin a ses règles et elles évoluent souvent en fonction des différents gouvernements, mais sont aussi variables selon les communes. Les constructions et structures de jardin (cabanes et abri de jardin, clôtures, piscine, panneaux photovoltaïques, etc.) sont ainsi soumises au Code de l'urbanisme. Une déclaration préalable de travaux est nécessaire pour les constructions avec une emprise au sol entre 5 et 20 m². Pour les constructions au-delà de 20 m², un permis de construire doit être obtenu. Les hauteurs d'abris ou de cabanes de jardin sont généralement en dessous de 2,50 m, ce qui est autorisé partout. Enfin, la hauteur maximale des clôtures en limite de propriété en mitoyenneté est régie par le Code civil et les règlements locaux d'urbanisme, et fixée en général à 2 m, sauf dispositions contraires dans le règlement local d'urbanisme (PLU).
N.B.: on a le droit d'installer une roulotte dans son jardin, à condition qu'elle ne serve pas d'habitation. Une caravane, roulotte ou camping-car peuvent en effet être stationnés dans un jardin privé sans autorisation préalable, à condition qu'ils conservent leur caractère mobile et ne soient pas utilisés comme habitation principale. Ce stationnement ne devra pas excéder trois mois consécutifs par an. Au-delà de cette période, et si l'installation devient permanente ou si la structure est utilisée comme résidence principale, une autorisation d'urbanisme (permis de construire ou déclaration préalable) est demandée. Ces règles visent à prévenir les installations sauvages et à garantir le respect des normes d'urbanisme et de sécurité.
Pour les points d'eau, c'est un peu spécifique car ils ne sont pas régis comme les piscines. La création d'un bassin d'agrément ou d'ornement (donc non destiné à la nage) n'impose pas de déclaration de travaux préalable s'il fait moins de 10 m². Mais pour un bassin de 10 à 100 m², elle devient obligatoire. Pour une mare ou un étang d'une profondeur supérieur à 2 m, on doit demander une autorisation d’installations et travaux divers à la Direction départementale de l’équipement (ou DDT). Retrouvez plus d'informations pratiques sur le site de l'UNEP.
Des panneaux solaires au sol faisant moins de 1,80 m de haut et d'une puissance est inférieure à 3 kW ne font pas l'objet de déclaration préalable de travaux pour leur pose. Sinon, une déclaration préalable de travaux (DP), voire un permis de construire, sera nécessaire. En savoir plus ici.
Les matériaux ou couleurs employés peuvent faire l'objet de restrictions dans votre PLU, selon que vous habitez dans un secteur protégé ou non. Là encore, prudence, renseignez vous auprès de votre mairie pour tout projet d'aménagement.
Une fois votre construction en place, un impôt local, la taxe d'aménagement, est exigé pour celles supérieures à 5 m² et de plus de 1,80m de hauteur (y compris les structures démontables). Elle est très variable selon les communes, voire parfois exonérée. En savoir plus sur le mode de calcul de cette taxe sur le site du Ministère de l'économie. Renseignez-vous également auprès de votre mairie.
Servitudes : droit de passage et droit de puisage
Le droit de passage est un sujet bien connu dans le monde rural. Aussi appelé servitude de passage, il permet à une personne de traverser une propriété privée (souvent via son jardin) pour accéder à sa propre propriété. Ce droit peut être établi par convention entre propriétaires ou par décision judiciaire, et doit être utilisé de manière raisonnable sans causer de préjudice disproportionné. En savoir plus sur le site du gouvernement Droit de passage sur le terrain d'un autre propriétaire (servitude de passage) | Service-Public.fr
Le droit de puisage permet à un propriétaire de puiser de l'eau dans une source située sur une propriété voisine, sous réserve de certaines conditions et d'une utilisation raisonnable. Ce droit existe depuis longtemps dans le droit français et est encadré par des règles spécifiques pour éviter les abus et garantir un usage équitable des ressources en eau.
N.B. : la création d'un puits est soumise à une déclaration ou à une autorisation, selon la profondeur et l'usage prévu. Il est impératif de respecter les règles de sécurité et de protection des ressources en eau. En savoir plus dans notre article Creuser un puits de forage dans son jardin : que dit la loi ?
Utilisation de pesticides et zéro phyto
Depuis le 1er janvier 2019, l'utilisation de produits phytosanitaires est complètement interdite pour les particuliers en France, conformément à la loi Labbé. Les alternatives aux pesticides existent comme l'accueil d'une plus grande biodiversité dans son jardin, les méthodes de biocontrôle, les pièges à phéromones, les insecticides naturels comme les purins, etc.
Aller plus loin
Pour en savoir beaucoup plus sur tous ces sujets et notamment la jurisprudence, n'hésitez pas à vous procurer l'ouvrage très complet Droits des jardins et des jardiniers, de Jean-Luc Sablon (Éditions France agricole, 2021).
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